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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) des ATELIERS DE LA MOTTE ayant son siège route de Ferrière
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ATMO
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ATMO
Société anonyme des ATELIERS DE LA MOTTE ayant son siège route de Ferrière

Numéro de dépôt :
1196143
Date de dépôt :
03/11/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque ATMO

Déposée le 3 novembre 1981 par la Société Anonyme (SA) des ATELIERS DE LA MOTTE ayant son siège route de Ferrière auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ATMO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) des ATELIERS DE LA MOTTE ayant son siège route de Ferrière domicilié(e) 03300 CUSSET. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHANET. - France.

La marque ATMO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1196143.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque ATMO est expirée depuis le 3 novembre 1991.

des ATELIERS DE LA MOTTE ayant son siège route de Ferrière a également déposé les autres marques suivantes : PANO-DOUCHE


Société anonyme des ATELIERS DE LA MOTTE ayant son siège route de Ferrière - 03300 CUSSET. - France


CHANET. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-28

Installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.